Règlement intérieur

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règlement intérieur

Préambule

Le présent règlement a pour but de préciser le fonctionnement de l’association CAOM Basket Ball dans le cadre des statuts. Il a été adopté en assemblée générale. Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Article 1 : Admission et Adhésion

Pour être membre de l’association, le postulant devra adresser une demande d’adhésion au président du CAOM Basket Ball, datée, signée et précisant l’engagement de respecter les statuts et le règlement intérieur.

Chaque demande fera l’objet d’un examen par le Comité directeur.

L’adhésion sera effective à la remise du dossier d’inscription complet comprenant : la demande de licence à la ligue de basket Ball (avec certificat médical d’aptitude pour les joueurs et entraîneurs, l’assurance) et le règlement de la cotisation. Au CAOM Basket Ball.

Article 2 : Cotisation

Le montant de la cotisation est valable pour une saison sportive.

Dans un souci de simplification le montant de la licence et de l’assurance sont compris dans la cotisation.

Article 3 : Assemblée générale

Tous les adhérents sont informés de la tenue de l’Assemblée générale par une convocation expédiée au moins 15 jours avant l’AG. Cette convocation comprendra l’ordre du jour de l’AG. Celui-ci est fixé par le comité directeur qui tiendra compte des questions qui lui sont soumises par tout adhérent au moins 15 jours avant l’AG. L’AG délibère et se prononce sur les questions figurants à l’ordre du jour. Le vote par procuration est autorisé selon les modalités des statuts.

Article 4 : Créneaux horaires

Seuls les membres adhérents du CAOM Basket Ball peuvent pratiquer le Basket Ball durant les créneaux d’entraînements. Les adhérents s’engagent à respecter les horaires d’entraînements de leur catégorie qui leurs sont indiqués en début de saison.

Les joueurs mineurs sont sous la responsabilité des entraîneurs à partir du moment où débute l’entraînement et jusqu’à la fin de celui-ci. Les sorties avant la fin de l’entraînement ne peuvent être autorisé que sur demande écrite ou verbale des parents.

Les parents se doivent de vérifier de la présence de l’entraîneur en accompagnant leur enfant jusqu’à la salle de l’entraînement. Le CAOM Basket Ball fera son possible pour prévenir les membres de l’absence de l’entraîneur dès qu’il en aura connaissance.

Les parents doivent prévenir l’entraîneur de l’absence de leur enfant à l’entraînement ou aux matchs par téléphone ou par mail. Nous vous rappelons que le Basket Ball est un sport d’équipe et que les matchs ou rassemblements sont aussi importants que les entraînements, et vice versa.

Article 5 : Tenue vestimentaire

Le Basket Ball se pratique en salle : Chaque joueur doit se présenté sur le terrain muni d’une paire de chaussure de sport en salle ainsi qu’une tenue vestimentaire appropriée.

Article 6 : Comportement

Tout adhérent s’engage à entretenir un bon esprit de loyauté et de respect des autres propice à des relations positives et harmonieuses au sein de l’association.

Les joueurs doivent se soumettre scrupuleusement au règlement de salle fourni par la municipalité.

Article 7 : Engagement Seniors

Tout joueur s'engageant dans le championnat Seniors départemental, s'engage à prendre en charge avec le reste de l'équipe, les pénalités financières en cas de forfait général.

Article 8 : Matériel

Les joueurs sont responsables du matériel mis à leur disposition. A la fin de chaque cession (entraînement, match, stage, etc…) les joueurs sont tenus de ranger le matériel mis à leur disposition (ballons, maillots, plots…) et ce à leurs emplacements respectifs.

Les joueurs doivent laisser en état de propreté permanent les vestiaires, locaux et abords immédiats du terrain. Les détritus (papiers, sacs plastiques, bouteilles vides, etc…) doivent être jetés dans les poubelles mises à disposition.

En cas de dégradations volontaires, il sera demandé réparation pour les dommages causés.

Article 9 : Vol

Il est conseillé aux membres de ne pas apporter d’objets de valeur et de sommes d’argent importantes. Le CAOM Basket Ball décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets de valeur ou de sommes importantes. Tout membre pris en flagrant délit de vol ou de racket sera radié de l’association.

Article 10 : Procédures disciplinaires

Tout manquement aux règles ci-dessus est passible de sanctions disciplinaires. Les sanctions disciplinaires sont prononcées par le conseil de discipline, au cours d’une réunion extraordinaire : elles peuvent aller jusqu’à la radiation.

Article 11 : Modification et réclamation

Ce présent règlement peut être modifié à la suite de l’Assemblée générale conformément aux statuts ou par décision du Comité directeur.

Tout membre a la possibilité de soumettre, par écrit au Comité directeur des modifications qui seront examinées par celui-ci. Ces modifications peuvent être soit retenues par présentation en assemblée générale, soit rejetées.

Toute réclamation doit être adressée par écrit à la présidente.